Terms & Conditions

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📜 CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

1. Objet

Ces CGU régissent l’accès à la plateforme éditée par THE SPOT.

2. Accès au service

L’accès nécessite :

  • Un compte utilisateur

  • L’acceptation des présentes CGU

3. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur est responsable :

  • Des contenus enregistrés ou publiés

  • Du respect des règles des plateformes tierces

THE SPOT n’est pas responsable des :

  • Suppressions ou sanctions de plateformes externes

  • Usage frauduleux par l’utilisateur

4. Propriété intellectuelle

Le contenu, la marque, le code et les éléments graphiques du site sont la propriété exclusive de THE SPOT.

5. Disponibilité

Le site est fourni sans garantie de disponibilité continue.

6. Paiements / Abonnements

  • Les paiements sont gérés par des prestataires externes

  • Aucune garantie de remboursement une fois le service utilisé

7. Résiliation

THE SPOT peut désactiver un compte en cas de violation des CGU.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

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- Anna Brown

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